Mentions légales

Informations légales concernant le site Etincelle du Soin

Exploitant du site

Le site Internet etincelledusoin.com est exploité par l’association Etincelle du Soin, dont le siège social est situé à l’adresse suivante : 8 rue Victor Hugo 92120 Montrouge.

Direction du site

Directeur de la publication : Karine Casati.

Webmaster : Maïwenn Courbot.

Conception et réalisation

Le site Internet etincelledusoin.com a été conçu et réalisé par Digital Bee.

Logo: Ivo Tavarres et Xavier Rouchossé.

Charte graphique: Digital Bee et Xavier Rouchossé.

Hébergement et moyens techniques

Le site Internet etincelledusoin.com est hébergé par les services de PHPNET

Droits d’auteur

Le contenu rédactionnel du site web etincelledusoin.com appartient exclusivement à l’association l’Etincelle du Soin. Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, avec une peine encourue de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende.

Il est strictement interdit au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle d’utiliser ou de reproduire la marque « Etincelle du Soin » et / ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit, et notamment à des fins publicitaires, sans l’accord préalable écrit de l’association Etincelle du Soin.

Crédits photos : Anne Lafon, Philippe Crochard

Produits ou services proposés par etincelledusoin.com

En accord avec sa politique de communication, le site etincelledusoin.com a pour vocation d’informer les utilisateurs sur les services proposés par l’association Etincelle du Soin, qui s’efforce alors de fournir des informations précises sur son activité. Cependant, des inexactitudes ou des omissions peuvent exister : la société ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable pour toute erreur présente sur le site etincelledusoin.com.

Limitations contractuelles

Les informations retranscrites sur notre site web etincelledusoin.com font l’objet de démarches qualitatives, en vue de nous assurer de leur fiabilité. Cependant, nous ne pourrons encourir de responsabilités en cas d’inexactitudes techniques lors de nos explications.

Les liens reliés directement ou indirectement à notre site web etincelledusoin.com ne sont pas sous le contrôle de notre société. Par conséquent, nous ne pouvons nous assurer de l’exactitude des informations présentes sur ces autres sites Internet.

Utilisant la technologie JavaScript, le site etincelledusoin.com ne pourra être tenu pour responsable en cas de dommages matériels liés à son utilisation. Par ailleurs, toute autre type de conséquence liée à l’exploitation du site etincelledusoin.com, qu’elle soit direct ou indirect (bug, incompatibilité, virus, perte de marché, etc.).

En naviguant sur le site etincelledusoin.com, l’utilisateur accepte également l’installation de cookies éventuels sur son ordinateur.

Données personnelles, respect de votre vie privée et de vos libertés

Toute information recueillie sur le site web etincelledusoin.com se font dans le cadre des besoins liés à l’utilisation de notre plateforme, tels que le formulaire de contact.

L’Etincelle du Soin s’engage à ne céder en aucun cas les informations concernant les utilisateurs du site Internet, de quelque façon qu’il soit (vente, échange, prêt, location, don).

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations le concernant, droit qu’il peut exercer à tout moment en effectuant sa demande par courrier, à l’adresse suivante : 9 rue Louis Rolland 92 120 Montrouge.

Droit applicable et lois concernées

Soumis au droit français, le site web etincelledusoin.com est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.

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